Pays d'Ouche Développement

Charte Paysagère 

Bibliographie

Glossaire


 

BIBLIOGRAPHIE


OUVRAGES EDITEES
 

  • « Charte de qualité, cœurs de village », ed. Conseil Régional du Centre, 1997.
  • Direction de l’Architecture et de l’Urbanisme, « POS et paysages », ed. Ministère de l’Aménagement du Territoire, de l’Equipement et des Transports », 1995
  • « La Charte Paysagère, pratique de l’intercommunalité », ed. La Documentation Française, 1995.
  • LAVAUX, « La Normandie, connaître les styles pour restaurer et construire », ed. Bias, date ?
  • Ministère de l’intérieur, Ministère de la Fonction Publique, de la réforme de l’état et de la décentralisation, « Patrimoine et paysages, guide pratique de l’élu », ed. Direction Générale des Collectivités Locales, 1996.
  • PNR des Ballons des Vosges, « Boîte à outils paysage », ed. Parcs Naturels Régionaux de France et Mairie conseils, 1999.
  • Fiches architecturales du PNR du Perche, « Valoriser le patrimoine du Perche », 1999.
  • Région Basse-Normandie, « Document Unique de Programmation Objectif 2 », 2000-2006.
  • SOLTNER Dominique, « L’arbre et la haie, pour la production agricole, pour l’équilibre écologique, et le cadre de vie rurale », ed. Sciences et techniques agricoles, 1975.


DOCUMENTS D’ORGANISME
 

  • BETURE Conseil, « Pays d’Ouche Développement, Charte de Pays », 2000
  • CAUE de l’Orne, « Schéma Local d’Aménagement et de Développement du Pays d’Exmes, rapport de présentation », 2000.
  • CAUE de l’Orne, CAUE du Calvados « Charte paysagère en Suisse Normande, document de référence », 1998.
  • CAUE de l’Orne, « Activités et projets 1999-2000 », juin 2000.
  • CAUE de l’Orne, « Architecture, urbanisme, paysage, cinq fiches d’actions pour le pays ».
  • Chambre d’Agriculture, ADASEA de l’Orne, « Contrat Territorial d’Exploitation, détail des mesures, volet environnement », octobre 2001.
  • Chambre d’Agriculture, ADASEA de l’Orne, « Contrat Territorial d’Exploitation, modalité d’application dans l’Orne », septembre 2001.
  • Chambre d’Agriculture de l’Orne à Sées, « Projet collectif de CTE en Vallée de la Haute Charentonne », 2001.
  • Chambres d’Agriculture - Assemblée permanente, « Guide méthodologique pour l’aménagement paysager des abords de ferme », novembre 1997.
  • Fascicule du PNR du Perche, « Règlement relatif à l’opération de replantation de haies champêtres sur le territoire du PNR du Perche », 2001.
  • FOLLEA Bertrand, GAUTIER Claire, « Atlas et politique des paysages du Parc Naturel du Perche », 2001.Fondation du Patrimoine, « Ensemble en 2001, mobilisons-nous pour la sauvegarde de notre patrimoine commun ! », 2000.
  • La Fondation du Patrimoine, « Ensemble en 2001, mobilisons-nous pour la sauvegarde de notre patrimoine commun ! », 2001.
  • La Fondation du Patrimoine, « Procédure pour l’attribution du label », 2001.
  • La Fondation du Patrimoine, « Missions et organisation », date ?
  • La Fondation du Patrimoine, « Préservons le patrimoine dans l’intérêt de tous », octobre 1998.
  • La Fondation du Patrimoine, dossier de demande de subvention
  • Mairie de L’Aigle, Christophe Sbile, « Quelle démarche mettre en œuvre afin d’atteindre une meilleure intégration des panneaux publicitaires et des enseignes dans le paysage aiglon ? », 2001. 
  • Habitat et Développement - bureau d’études, documents liés à la réunion d’information de l’OPAH, le 17-09-99 à la CDC du canton de la Ferté-Fresnel.
  • Ministère de l’Equipement, des Transports et du Tourisme, « Circulaire du 15 mars 1995 relative aux instruments de protection et de mise en valeur des paysages ».
  • PNR de Brotonne, « La politique du Parc de Brotonne en faveur des paysages, une expérience pilote, des outils nouveaux pour les maires », 1992.
  • PNR du Perche, « Directives relatives à la téléphonie mobile », 2000.
  • Fascicule du PNR du Perche, « Aides à la plantation de haies champêtres », 2001.
  • Fascicule aides DGE, Service Départemental de l’Architecture et du Patrimoine


Article de journaux
 

  • Ouest-France

  • « Les énergies renouvelables avec la filière bois à Iffendic ; haies : la coupe à la romaine », le 24-08-01.
  • La Gazette des Communes

  • « Adoption de la loi SRU, la ville revisitée », le 04-12-2000.
    « Réhabiliter les rivières pour ramener la nature dans la ville », le 14-05-2001.
    « Les collectivités territoriales et l’entretien des rivières et des baies », le 05-03-2001.
  • Techni-Cités

  • « Loi SRU : analyses croisées sur le volet urbanisme », le 01-01-2201.
    « Loi SRU : la réforme des certificats d’urbanisme », le 08-02-2001.
  • Le Moniteur des Travaux Publics

  • « Loi de solidarité et de renouvellement urbain, la transition vers les nouveaux documents de planification », le 08-12-2000.
  • Le Journal des Maires

  • « Les édifices menaçant ruine », le 29-06-1994.
    « La loi Solidarité et renouvellement urbains : les immeubles menaçant ruine », juillet-aôut 2001
  • Maires de France

  • « Intégrer le paysage dans une politique de développement »,  novembre 2000.
  • La France agricole

  • « Réaliser une haie brise-vent efficace », 19-02-1999
Autres…
Les politiques régionales en matière de paysage (revoir le vrai titre…)
Fascicule des ‘Amis de L’Aigle’, « Maisons de L’Aigle et du Pays d’Ouche », 1979
Circulaire n°96-19 du 12 décembre 1995 relative à la politique du 1% paysage et développement » sur les autoroutes et les grands itinéraires régionaux.

 
 

GLOSSAIRE


ABF :              Architecte des Bâtiments de France

ADASEA :      Association Départementale pour l’Aménagement des Structures des Exploitations Agricoles

ANAH :          Agence Nationale pour l’Amélioration de l’Habitat

CAUE :           Conseil en Architecture, en Urbanisme et en Environnement

CATER :        Cellule d’Assistance Technique à l’Entretien des Rivières

CDC :             Communauté de Communes

CDOA :          Commission Départementale d’Orientation Agricole

CIAT :            Comité Interministériel d’Aménagement du Territoire

CIADT :         Comité Interministériel d’Aménagement et de Développement du Territoire

CNASEA :      Centre National d’Aménagement des Structures d’Exploitations Agricoles

CTE :              Contrat Territorial d’Exploitation

DDAF :           Direction Départemental de l’Agriculture et de la Forêt

DDE :             Direction départementale de l’Equipement

DGE :             Dotation Globale de l’Equipement

DOCUP :        Document de Programmation

DRAC :          Direction Régionale des Affaires Culturelles

DRAF :           Direction Régionale de l’Agriculture et de la Forêt

EPCI :             Etablissement Public de Coopération Intercommunale

FEDER :         Fonds Européen de Développement Régional

FEOGA :        Fonds Européen d’Orientation et de Garantie Agricole

FSE :               Fonds Social Européen

MH :               Monument Historique

MO :               Maître d’Ouvrage

OPAH :           Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat

PAH :              Prime à l’Amélioration de l’Habitat

PALULOS :    Prime à l’Amélioration des Logements à Usage Locatif et à Occupation Sociale

PEP :               Pôle d’Economie du Patrimoine

PLU :              Plan Local d’Urbanisme

POS :              Plan d’Occupation des Sols

PC :                 Permis de Construire

PS :                 Plafond de Subvention

SDAP :            Service Départemental de l’Architecture et du Patrimoine

SRU :              Solidarité et Renouvellement Urbain

TB :                 Taux de Base

ZAC :              Zone d’Aménagement Concerté

ZPPAUP :       Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager

ZPR :              Zone de Publicité Restreinte